Déposée par voie électronique le 17 juillet 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIBA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « nanoGPS navYX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-32 du 7 août 2020.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIBA FRANCE domicilié(e) 14 boulevard thomas gobert - 91120 - PALAISEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Maria Luisa ARCE TORRECILLA domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque nanoGPS navYX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4667113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nanoGPS navYX arrivera à expiration en date du 17 juillet 2030.
HORIBA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LabRAM Soleil
HORIBA FRANCE SAS - 14 boulevard thomas gobert - 91120 - PALAISEAU - France
JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Maria Luisa ARCE TORRECILLA - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32
Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), à l'exclusion des appareils de navigation relevant du domaine automobile (ordinateurs de bord dans les véhicules, appareils de navigation par satellite) ; appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires ; appareils et équipements pour le traitement de l'information, pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs et périphériques pour ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), notamment logiciels permettant de déterminer la position absolue et l'orientation d'une mire à partir de son image optique, le déplacement d'une mire avec une précision nanométri–q–ue, à partir d'images de cette mire, ainsi que l'origine O, la coordonnée X, la coordonnée Y, et l'orientation theta d'une mire spécialisée, à partir de sa photo ; logiciels d'analyse d'image permettant de déterminer des positions ou des orientations à partir de l'image analysée ; encodeurs magnétiques ; encodeurs linéaires de position ; encodeurs rotatifs de position ; encodeurs bidimensionnels de position, encodeurs absolus de position ; encodeurs pour table de déplacement ; encodeurs de position pour machine-outil ; encodeurs de position pour de l'instrumentation scientifique ; spectroscopes ; dispositifs de mesure des déplacements avec une précision nanométri–q–ue ; dispositifs de mesure des déplacements avec une précision micrométrique ; dispositifs de mesure utilisés dans un microscope Raman ; règles (instruments de mesure), notamment règles de déplacement ; mires, à savoir dispositifs d'instrumentation scientifique utilisées en microscopie pour des tâches de calibration et de réglage ; mires, à savoir dispositifs d'instrumentation scientifique utilisées en microscopie, comportant des motifs adaptés pour des tâches de détermination de position à partir de leur image optique ; mires, à savoir dispositifs d'instrumentation scientifique utilisées en microscopie, notamment mires de positionnement ; dispositifs utilisés dans un microscope Raman ; microscopes, en particulier accessoires de microscopie, à savoir systèmes de microscopie corrélative ; instruments optiques utilisés en microscopie, notamment navette ("shuttle") permettant l'observation d'une même zone entre deux instruments d'observation ; tous ces produits étant plus particulièrement en relation avec le domaine de l'instrumentation microscopique en laboratoire et excluant tous les produits se rapportant au domaine automobile ;
Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; transmission de messages et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par le réseau Internet ; transmission de fiches numériques ; tous ces services étant plus particulièrement en relation avec le domaine de l'instrumentation microscopique en laboratoire et excluant tous les services se rapportant au domaine automobile ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; élaboration (conception), installation, développement, maintenance, mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; conduite d'études de projets scientifiques et techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception et analyse de systèmes informatiques ; conseils en matière de conception et de développement de matériel informatique ; conseils en matière de conception et de développement de matériels, instruments et dispositifs scientifiques ; informations et conseils en matière de technologie informatique par le biais de sites web ; création et conception de répertoires d'informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologies de l'information] ; tous ces services étant plus particulièrement en relation avec le domaine de l'instrumentation microscopique et excluant tous les services se rapportant au domaine automobile.
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