Marque enregistrée - Marque en vigueur

nanoGPS navYX
HORIBA FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
4667113
Date de dépôt :
17/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2030
nanoGPS navYX de HORIBA FRANCE

Présentation de la marque nanoGPS navYX

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIBA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « nanoGPS navYX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORIBA FRANCE domicilié(e) 14 boulevard thomas gobert - 91120 - PALAISEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Maria Luisa ARCE TORRECILLA domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque nanoGPS navYX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4667113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nanoGPS navYX arrivera à expiration en date du 17 juillet 2030.

HORIBA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LabRAM Soleil


HORIBA FRANCE SAS - 14 boulevard thomas gobert - 91120 - PALAISEAU - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Maria Luisa ARCE TORRECILLA - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), à l'exclusion des appareils de navigation relevant du domaine automobile (ordinateurs de bord dans les véhicules, appareils de navigation par satellite) ; appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires ; appareils et équipements pour le traitement de l'information, pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs et périphériques pour ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), notamment logiciels permettant de déterminer la position absolue et l'orientation d'une mire à partir de son image optique, le déplacement d'une mire avec une précision nanométri–q–ue, à partir d'images de cette mire, ainsi que l'origine O, la coordonnée X, la coordonnée Y, et l'orientation theta d'une mire spécialisée, à partir de sa photo ; logiciels d'analyse d'image permettant de déterminer des positions ou des orientations à partir de l'image analysée ; encodeurs magnétiques ; encodeurs linéaires de position ; encodeurs rotatifs de position ; encodeurs bidimensionnels de position, encodeurs absolus de position ; encodeurs pour table de déplacement ; encodeurs de position pour machine-outil ; encodeurs de position pour de l'instrumentation scientifique ; spectroscopes ; dispositifs de mesure des déplacements avec une précision nanométri–q–ue ; dispositifs de mesure des déplacements avec une précision micrométrique ; dispositifs de mesure utilisés dans un microscope Raman ; règles (instruments de mesure), notamment règles de déplacement ; mires, à savoir dispositifs d'instrumentation scientifique utilisées en microscopie pour des tâches de calibration et de réglage ; mires, à savoir dispositifs d'instrumentation scientifique utilisées en microscopie, comportant des motifs adaptés pour des tâches de détermination de position à partir de leur image optique ; mires, à savoir dispositifs d'instrumentation scientifique utilisées en microscopie, notamment mires de positionnement ; dispositifs utilisés dans un microscope Raman ; microscopes, en particulier accessoires de microscopie, à savoir systèmes de microscopie corrélative ; instruments optiques utilisés en microscopie, notamment navette ("shuttle") permettant l'observation d'une même zone entre deux instruments d'observation ; tous ces produits étant plus particulièrement en relation avec le domaine de l'instrumentation microscopique en laboratoire et excluant tous les produits se rapportant au domaine automobile ;

Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; transmission de messages et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par le réseau Internet ; transmission de fiches numériques ; tous ces services étant plus particulièrement en relation avec le domaine de l'instrumentation microscopique en laboratoire et excluant tous les services se rapportant au domaine automobile ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; élaboration (conception), installation, développement, maintenance, mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; conduite d'études de projets scientifiques et techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception et analyse de systèmes informatiques ; conseils en matière de conception et de développement de matériel informatique ; conseils en matière de conception et de développement de matériels, instruments et dispositifs scientifiques ; informations et conseils en matière de technologie informatique par le biais de sites web ; création et conception de répertoires d'informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologies de l'information] ; tous ces services étant plus particulièrement en relation avec le domaine de l'instrumentation microscopique et excluant tous les services se rapportant au domaine automobile.